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Propriétaire et/ou éditeur du site : European Equestrian Masters SPRL
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Responsable publication : Monsieur Christophe AMEEUW, Administrateur délégué
Mail responsable publication : [email protected] 
Webmestre : [email protected]
Hébergeur : Blanc Fonce Studio Création - RCS : B494763311
Adresse hébergeur : 159 rue du Château, 75014 Paris, France 
 

Informations personnelles collectées

En France, les Informations Personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article 226-16 du Code pénal et la Directive européenne n° 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995. 
En Belgique, les Informations Personnelles sont notamment protégées par  la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel (loi vie privée), modifiée par la loi du 11 décembre 1998 et la loi du 26 février 2003. Le propriétaire du site http://www.mastersgrandslam.com étant une société établie en Belgique, Etat membre de l’Union Européenne, il n’a pas fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL. Le site est établi et opéré dans le strict respect de la loi Belge précitée.
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- la communication d'une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure où une telle demande n'est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné. 
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Rectification des Informations Personnelles collectées

Conformément aux dispositions de l'article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'Utilisateur envoie à European Equestrian Masters SPRL : 
- un courrier électronique à l'adresse [email protected] :
- un courrier à l'adresse rue Blavier 3, 07190 ECAUSSINNES, Belgique , 
en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que membre du site www.mastersgrandslam.com.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'Utilisateur. 
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Date de la dernière mise à jour

La dernière mise à jour des mentions légales date du 2015-08-18.